1. Éditeur du service
Le service Coprily est édité par :
- Éditeur
- Stanislas Ancely, entrepreneur individuel (EI)
- Adresse
- 72 B rue de la Tour, 75016 Paris
- SIREN / SIRET
- 818 084 865 / 818 084 865 00018
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE), SIREN 818 084 865 ; non inscrite au RCS
- N° TVA intracommunautaire
- FR 86 818084865
- contact@coprily.fr
2. Directeur de la publication
Stanislas Ancely.
3. Hébergement
L'application web est hébergée par :
Vercel Inc. : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Infrastructure d'exécution : régions européennes.
La base de données et le stockage des fichiers sont hébergés par :
Supabase, Inc. : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992.
Infrastructure de données : région Union européenne (Francfort, Allemagne).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Service (code, design, marques, logos, textes, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'Éditeur. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
5. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans notre politique de confidentialité. Pour exercer vos droits sur vos données : contact@coprily.fr.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec un consommateur, ce dernier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur simple demande à contact@coprily.fr.
7. Conditions d'utilisation et de vente
L'utilisation du Service est régie par les Conditions Générales d'Utilisation et les Conditions Générales de Vente.